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Marques déposées par Charles SPARR
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Clos de la Légende
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clos de la Légende
Charles SPARR

Numéro de dépôt :
4389334
Date de dépôt :
18/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2027
Clos de la Légende de Charles SPARR

Présentation de la marque Clos de la Légende

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2017 par Charles SPARR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clos de la Légende » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est Charles SPARR domicilié(e) 21 Rue Sainte Gertrude - 68920 - Wettolsheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wetzel & Goyard - W&G, Monsieur Pascal Goyard domicilié(e) 10 bis de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque Clos de la Légende a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos de la Légende arrivera à expiration en date du 18 septembre 2027.

Charles SPARR a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE AMELIE & CHARLES SPARR , SAKURA , Domaine Amélie et Charles Sparr


Charles SPARR - 21 Rue Sainte Gertrude - 68920 - Wettolsheim - France


Wetzel & Goyard - W&G, Monsieur Pascal Goyard - 10 bis de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 19 avril 2018 - Retrait partiel n°721906 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-19

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Vins d'appellation d'origine protégée Alsace Gewûrztraminer Grand Cru Brand.